Conditions d'utilisation

Quelques règles :

Nous avons décidé de publier des documents datant d’avant 2000, dans le respect de la législation existante dont la loi du 30 juin 1994, relative au droit d’auteur et aux droits voisins, loi datant du 8 décembre 1992, relative à la protection de la vie privée.

Dans cet esprit, la reproduction de documents n’est autorisée que dans le cadre de recherche, de l’enseignement ou à titre privé. Par contre, si vous désirez vous en servir pour une exposition, pour la publication d’un livre, vous rentrez dans le cadre du respect du « droit d’auteur » dont dispose un auteur ou ses ayants droits. Vous devrez donc obtenir leur autorisation. Nous pourrons vous donner les contacts nécessaires en nous adressant un mail à archives@aubel.be

Concernant le droit à l’image, le principe veut que l’autorisation de la personne photographiée doit être demandée, sauf pour les personnages publics. Cette autorisation est considérée comme implicite, pour autant que les images relatives à la vie publique soient publiées dans un contexte de couverture d’événements.

Il est clair que la majorité des documents publiés datent d’une époque où ces droits n’étaient pas de mise. Il se peut néanmoins que vous apparaissiez sur une photo et que vous ne le souhaitiez pas. Nous vous demanderons de nous contacter par mail à archives@aubel.be pour que nous fassions le nécessaire.

Notre but est donc de publier un maximum de documents sur la vie de notre entité ! Il vous est aussi possible de commenter ces photos. Toutefois, nous vous demandons de le faire dans le respect d’autrui.

Tout message à caractère agressif, raciste, haineux, diffamatoire, ne respectant pas la vie privée et d’une façon générale les règles de bonne conduite, sera immédiatement retiré. Vous pouvez nous signaler tout manquement à ces règles de base via notre adresse mail : archives@aubel.be